Déposée le 25 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPHA HTP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « DSC 1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPHA HTP domicilié(e) 6, CHEMIN DE LA CAROTTE, CHANGY, 21460 EPOISSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 732 053 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALPHA HTP, SAS domicilié(e) 6, CHEMIN DE LA CAROTTE, CHANGY, 21460 EPOISSES - France.
La marque DSC 1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4208583.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALPHA HTP, SAS - 6, CHEMIN DE LA CAROTTE, CHANGY, 21460 EPOISSES - France - SIREN 418732053
ALPHA HTP, SAS - 6, CHEMIN DE LA CAROTTE, CHANGY, 21460 EPOISSES - France
Republication pour erratum - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43
Errata de la publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43
Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02
Machines-outils. Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement. Machines agricoles, machines d'aspiration à usage industriel.
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, moteurs pour véhicules terrestres.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DSC 1"
